Lien vers le site de l'Université Laval

COMITÉ DES ARCHIVES

Mise à jour : 2019-01-15

Création

Conseil exécutif du 3 décembre 1973 (E-73-794)

Mandat

(E-86-521)
Sous la responsabilité du secrétaire général :

- approuver, dans le cadre du calendrier de conservation, les diverses échéances de conservation des documents de l'Université;

- adopter les critères de sélection proposés par le chef de la Division des archives en vue du traitement des archives institutionnelles;

- donner son avis sur la politique d'acquisition des fonds et des collections d'archives privées et sur les projets d'acquisition qui en découlent.

CompositionMembreMandat
La secrétaire générale Richer, Monique d'office
Le chef de la division de la gestion des documents administratifs et des archives (secrétaire) Saulnier, Carole d'office
Trois membres nommés par le Comité exécutif, pour un mandat de deux ans, dont :
un professeur du département des sciences historiques De Waele, Michel 2017-12-15 à 2019-12-14
un représentant du secteur de l'enseignement autre que celui de l'histoire Corbett, Jacqueline 2017-12-15 à 2019-12-14
un représentant du secteur de l'administration Fiset, Dave 2018-10-02 à 2020-10-01