Comité de gouvernance du Conseil universitaire
Mise à jour : 2025-11-05
Création
Le Comité de gouvernance du Conseil universitaire (Comité) est un organe créé par décision du Conseil universitaire (Conseil) à sa séance du 6 novembre 2018.
Résolution CU-2018-108; modifications CU-2021-117, CU-2022-97, CU-2023-103 et CU-2025-128.
Mandat
Ce comité statutaire assiste le Conseil universitaire de l'Université Laval (Conseil) en matière de gouvernance.
Il conseille le Conseil universitaire sur les politiques et les processus reliés à sa gouvernance.
Composition
Membres et présidence
Le Comité est composé de :
- cinq (5) membres votants, dont une professeure ou un professeur et une étudiante ou un étudiant qui ont des connaissances ou des intérêts en matière de gouvernance, parmi les personnes mentionnées à l’article 90 des Statuts de l'Université Laval;
- En plus, sont aussi membres d'office sans droit de vote :
- la présidence du Conseil
- le secrétaire général ou la secrétaire générale.
La présidence du Conseil universitaire et le secrétaire général ou la secrétaire générale ne peuvent assumer la présidence du Comité.
La présidence du CGCU est nommée par le Conseil universitaire sous recommandation du Comité fait à la présidence du Conseil pour une durée de deux (2) ans. Le mandat est renouvelable une (1) fois.
En cas d'absence de la présidence du Comité, les membres présents peuvent désigner parmi eux une personne pour présider la réunion.
Le Comité peut inviter toute personne qu’il juge utile à l’accomplissement de son mandat.
Le Comité soutient la présidence du Conseil dans ses efforts pour assurer un renouvellement ordonné du Comité et, dans la mesure du possible, une relève qui est représentative de la composition du CU.
Durée du mandat
La durée du mandat de chaque membre est de deux (2) ans, à l'exception des personnes étudiantes qui sont nommées pour un (1) an. Les mandats sont renouvelables une (1) fois.
Sous réserve des dispositions de l'article 94 des Statuts, chacun des membres du comité demeure en fonction après expiration de son mandat jusqu'à ce que la personne soit remplacée ou nommée de nouveau.
Quorum
Le quorum est fixé à trois (3) membres ayant droit de vote.
Avec droit vote | ||
| Composition | Membre | Mandat |
| Quatre membres nommés par le CU pour un mandat de deux (2) ans. Le mandat est renouvelable une (1) fois. | Jeanrie, Chantale |
2025-11-05 à 2027-11-04 |
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Tchotourian, Ivan
*Président (2025-09-27 à 2027-09-26) |
2025-09-27 à 2027-09-26 | |
| Beaulieu, Marie-Claude |
2023-12-05 à 2025-12-04 | |
| Charette, Louise |
2025-06-11 à 2027-06-10 | |
| Une personne étudiante nommée par le CU pour un mandat d'un (1) an. Le mandat est renouvelable une (1) fois. |
Duchesneau-Turgeon, Coralie
(CADEUL) |
2025-06-11 à 2026-06-10 |
Sans droit de vote | ||
| Composition | Membre | Mandat |
| La rectrice | D'Amours, Sophie |
D'office |
| La secrétaire générale y siège d'office | Laflamme, Anne-Marie |
D'office |