Comité des ressources humaines
du Conseil d'administration de l'Université Laval
Mise à jour : 2024-06-14
Création
Créé par le Conseil d'administration à sa séance ordinaire du 19 février 2014.
Résolution CA-2014-17; modifications CA-2014-95, CA-2019-130, CA-2020-143, CA-2021-131, CA-2022-125 et CA-2023-148
Mandat
Le Comité des ressources humaines (Comité) assiste le Conseil d’administration de l’Université Laval (Conseil) en matière de gestion des ressources humaines. Il conseille le Conseil sur tout règlement, toute politique ou procédure en cette matière de même que sur les conditions de travail du personnel de l’Université.
Composition
Membres et présidence
Le Comité est composé :
- d’au moins trois (3) membres parmi les personnes mentionnées aux paragraphes 11°, 12°, 13° et 14°, de l'article 71 des Statuts de l'Université Laval;
- la présidence du Conseil est membre d'office avec droit de vote;
- le recteur ou la rectrice est membre d'office sans droit de vote;
- le secrétaire général ou la secrétaire générale ou la personne qu'il ou qu'elle désigne agit à titre de secrétaire du comité, sans droit de vote.
Ces membres ont des connaissances en matière de gestion des ressources humaines et au moins une personne a des compétences dans le domaine. Cette personne n’assume pas nécessairement la présidence du Comité.
La présidence et les membres du Comité sont nommés par le Conseil.
Le vice-recteur aux ressources humaines et aux finances est invité aux rencontres sans droit de vote.
En cas d'absence de la présidence du Comité, les membres présents peuvent désigner parmi eux une personne pour présider la réunion.
Le Comité peut inviter toute personne qu’il juge utile à l’accomplissement de son mandat.
Le Comité soutient la présidence du Conseil dans ses efforts pour assurer une relève et un renouvellement ordonné du Comité.
Durée du mandat
La durée du mandat de chaque membre est fixée par le Conseil et est habituellement de deux (2) ans. Le mandat est renouvelable.
Chacun des membres du comité demeure en fonction après l’expiration de son mandat jusqu’à ce qu’il ait été remplacé ou nommé de nouveau.
Avec droit vote | ||
| Composition | Membre | Mandat |
| Le président du Conseil d'administration (CA) y siège d'office | Houde, Jean |
D'office |
| Au moins trois membres, parmi les personnes mentionnées aux paragraphes 11°, 12°, 13° et 14° de l'article 71 des Statuts de l'Université Laval, nommés par le CA pour un mandat de deux (2) ans. Le mandat est renouvelable. | Lavallée, Guy |
2023-09-28 à 2025-09-27 |
| Bergeron, Dean |
2023-09-29 à 2025-09-28 | |
| Lavallée, Diane |
2023-09-28 à 2025-09-27 | |
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Labelle, Bernard
*Président (2024-06-13 à 2026-06-12) |
2024-02-29 à 2026-02-28 | |
Sans droit de vote | ||
| Composition | Membre | Mandat |
| La rectrice y siège d'office | D'Amours, Sophie |
D'office |
| La secrétaire générale | Richer, Monique |
2021-09-01 à 2026-08-31 |