Mise à jour : 2024-02-20

Conseil exécutif du 7 mai 1984 (E-84-291)

Mandat

(E-84-291), mod. (CA-2007-181) (CE-2009-176)
Superviser la gestion des produits chimiques conformément aux lois et règlements des organismes de contrôle pour tout produit chimique utilisésur le campus de l'Université ou à tout autre endroit placé sous sa responsabilité

Dispositions (CE-2009-176)

- Agir comme agent de liaison avec les organismes ayant juridiction sur les questions relatives à la gestion des produits chimiques.

- Renseigner le personnel et les étudiants sur la gestion des produits chimiques notamment en ce qui a trait aux mesures de sécurité, de prévention et en cas d'urgence reliées à l'utilisation de ces divers produits.

- Répondre aux demandes des unités et des usagers concernant la gestion des produits chiniques notamment en ce qui a trait au cycle de vie, à l'acquisition, à l'utilisation ou au stockage de ceux-ci.

- Faire rapport annuellement au Comité exécutif (CA-2023-121).

Rattachement: (E-84-291), mod. (CA-2007-181)
Ce comité relève du vice-recteur aux infrastructures et à la transformation (CA-2007-181, mod. CA du 29-11-2017) . Le président et les membres sont nommés, pour trois ans, par le Comité exécutif.

Composition

(E-84-291, CE-93-307)