Mise à jour : 2023-09-29

Créé par le Conseil d'administration à sa séance ordinaire du 19 février 2014.
Résolution CA-2014-17; modifications CA-2014-95, CA-2019-130 et CA-2022-125

Mandat

Le Comité des ressources humaines (Comité) assiste le Conseil d’administration de l’Université Laval (Conseil) en matière de gestion des ressources humaines. Il conseille le Conseil sur tout règlement, toute politique ou procédure en cette matière de même que sur les conditions de travail du personnel de l’Université.

Composition

Le Comité est composé d'au moins trois (3) membres parmi les personnes mentionnées aux paragraphes 11°, 12°, 13° et 14° de l'article 71 des Statuts de l'Université Laval.

Ces membres ont des connaissances en matière de gestion des ressources humaines et au moins une personne a des compétences dans le domaine. Cette personne n’assume pas nécessairement la présidence du Comité.

La présidence et les membres du Comité sont nommés par le Conseil. La présidence du Conseil est membre d’office avec droit de vote.

Le recteur ou la rectrice est membre d’office sans droit de vote.

La vice-rectrice ou le vice-recteur à l’équité, à la diversité et à l’inclusion et aux ressources humaines est invité aux rencontres sans droit de vote. Le secrétaire général ou la secrétaire générale ou la personne qu’il ou qu’elle désigne agit à titre de secrétaire du comité, sans droit de vote.

Le Comité peut inviter toute personne qu’il juge utile à l’accomplissement de son mandat.

Chacun des membres du Comité demeure en fonction après l’expiration de son mandat jusqu’à ce qu’il ait été remplacé ou nommé de nouveau.