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Comité de gouvernance et d'éthique

du Conseil d'administration de l'Université Laval

Mise à jour : 2021-01-31

Création

Créé par le Conseil d'administration à sa séance ordinaire du 19 février 2014.
Résolution CA-2014-17; modifications CA-2014-95, CA-2019-130 et CA-2020-143

Mandat

Conseiller le Conseil sur l’encadrement, les processus et les activités liés à la gouvernance et à l’éthique.

Composition

Le Comité est composé de :


Ces membres ont des connaissances en matière de gouvernance et d’éthique et au moins une personne a des compétences professionnelles spécifiques dans le domaine. Cette personne n’assume pas nécessairement la présidence du Comité.


La présidence et les membres du Comité sont nommés par le Conseil. La présidence du Conseil est membre d’office, avec droit de vote. Le secrétaire général ou la secrétaire générale ou la personne qu’il ou qu’elle désigne agit à titre de secrétaire du comité, sans droit de vote.


Le Comité peut inviter toute personne qu’il juge utile à l’accomplissement de son mandat.

CompositionMembreMandat
Membres du Comité de gouvernance et d'éthique :
Le président du Conseil d'administration y siège d'office St-Gelais, Jean D'office
Deux membres, dont un doyen, parmi les personnes mentionnées aux paragraphes 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9° et 10° de l'article 71 des Statuts de l'Université Laval, nommés par le CA pour un mandat de deux ans. Le mandat est renouvelable. Gélineau, François 2019-09-21 à 2021-09-20
Gauthier, Christine 2019-06-13 à 2021-06-12
Deux membres, parmi les personnes mentionnées aux paragraphes 11°, 12°, 13° et 14° de l’article 71 des Statuts de l’Université Laval, nommés par le CA pour un mandat de deux ans. Le mandat est renouvelable. Lavallée, Guy
*président
2021-01-31 à 2023-01-30
La Roche, Stephan 2020-04-19 à 2022-04-18
Un étudiant nommé pour un an par le Conseil d'administration Kone, Massagninni Ibrahima 2020-11-26 à 2021-11-25