COMITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Mise à jour : 2022-11-21
Création
CE-2001-131
Abrogation des résolutions : E-72-645, E-80-455 E-87-27 (Comité des brevets et du droit d'auteur)
Mandat
(CE-2001-131, mod. CE-2010-147)
Le Comité de la propriété intellectuelle a pour mandat:
- d'adopter, documenter et diffuser ses règles de fonctionnement;
- de conseiller et assister le vice-recteur à la recherche et à la création dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques et règlements en matière de propriété intellectuelle, ou sur toute autre question portée à son attention en matière de propriété intellectuelle;
- de conseiller le vice-recteur à la recherche et à la création sur les cas de litige qu'il lui réfère pour avis;
- de faire rapport annuellement au Comité exécutif
Composition
(CE-2001-131, mod. CE-2010-147)
| Composition | Membre | Mandat |
| Le vice-recteur adjoint à la recherche, à la création et à l'innovation | Tremblay, Michel J. |
d'office |
| Le directeur du Bureau de liaison université-milieu | Simard, Jean-François |
d'office |
| Le vice-recteur adjoint à l'équité, à la diversité et à l'inclusion et aux ressources humaines | ||
| Un spécialiste du droit de la propriété intellectuelle désigné par le Bureau de la secrétaire générale | N., ... |
... |
| Un professeur ayant un intérêt marqué pour la propriété intellectuelle et une expérience reconnue en recherche | N., ... |
... |
| Un représentant des étudiants aux cycles supérieurs (doctorat) | N., ... |
... |