Mise à jour : 2024-04-16

Conseil exécutif du 25 janvier 1988, sous l'appellation Comité de mise en candidature à des prix et bourses d'excellence (E-88-52).
Changement d'appellation, Comité exécutif du 25 février 2003 (CE-2003-109) et modification de la composition (CE-2006-393), (CE-2015-122), (CE-2015-162) et (CE-2018-80)

Mandat

(E-88-52)

Dans la perspective d'accroître la visibilité et la notoriété de l'institution et de ses acteurs, animer et coordonner le travail de mise en candidature des membres non étudiants de l'Université Laval à des distinctions, des prix, des médailles, des bourses d'excellence et, à cette fin:

a. dresser et tenir à jour la liste des distinctions, médailles, bourses et prix offerts aux personnes éligibles;
b. examiner les règles d'attribution de ces marques de reconnaissance relevant de sa compétence;
c. faire connaître ces concours à la communauté universitaire et voir à ce que l'information à ce sujet soit diffusée aux unités intéressées;
d. susciter des candidatures à l'intérieur de l'Université, en consultation avec les doyens, les directeurs d'école, de centre, de département et toute autre personne intéressée, et ce, dans un esprit d'ouverture à la diversité;
e. préparer ou faire préparer des dossiers de présentation des candidatures conformes aux règlements des concours;
f. proposer au recteur les candidatures retenues.

Composition

(E-88-52, E-89-465, CE-94-11, CE-2000-373, CE-2005-295, CE-2006-393, CE-2015-122, CE-2015-162, CE-2018-80)

Le Comité est composé de 9 à 11 membres dont les mandats sont de trois ans:

1. Un membre du corps professoral retraité ou à la retraite, émérite ou non, nommé professeur associé et nommé par le Comité exécutif, qui préside;
2. Un ou une vice-président(e) du Comité**;
3. Un(e) vice-président(e) qui est choisi(e) parmi les membres sur recommandation du Comité et nommé(e) par le Comité exécutif;
4. Le président ou la présidente de la Commission des études, d'office;
5. Le président ou la présidente de la Commission de la recherche, d'office;
6. De quatre (4) à six (6) membres du corps professoral qui sont retraités, à la retraite ou administrateurs dont au moins un doit venir de chacun des secteurs des sciences humaines, des sciences pures ou appliquées et des sciences de la santé;
7. Une personne déléguée par le Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation;
8. Une personne déléguée du Vice-rectorat aux ressources humaines et aux finances;
9. Le ou la chef des activités officielles et du protocole, sans droit de vote.

Les personnes assurant la présidence ou la vice-présidence du Comité ne représentent aucun secteur, leur rôle étant d'assurer la bonne marche du Comité et le suivi des décisions.

**Sur recommandation du Comité, parmi les membres, un vice-président ou une vice-présidente devrait être nommé(e) par le Comité exécutif.

En cas d'égalité des votes, le président détient un vote prépondérant.

En plus des membres dont la liste suit, le Comité peut aussi s'adjoindre des membres observateurs, invités ou ad hoc, sans droit de vote. Le chef des activités officielles et du protocole, sans droit de vote, sera membre du Comité pour assurer la cohérence entre les activités du Comité et les autres activités protocolaires.